Prochain Conseil Municipal - Jeudi 21 septembre 2023

Jeudi 21 septembre 2023 - 20h

Salle de la Lampe Rue de la Lampe 91310 Linas

Séance ouverte au public.

ORDRE DU JOUR

- Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2023.

- Décision Municipale n°04-2023 à n°05-2023.

AFFAIRES GENERALES

1.Présentation du rapport annuel 2022

de la Commission Communale d'Accessibilité pour les personnes en situation de handicap.

2.Entrée de la SPL des territoires de l'Essonne dans le GIE CITALLIOS-CITALLIA.

3.Revalorisation des droits de place pour les manifestations.

4.Approbation de la convention entre la ville de Linas et l'association Super Noah pour la cc-organisation d'un évènement.

FINANCES

5.Participation financière exceptionnelle au SIRM.

6.Approbation du rapport de la CLECT Paris-Saclay du 14 juin 2023.

7.Décision Modificative n°1 - Budget 2023.

RESSOURCES HUMAINES

8.Modification du tableau des effectifs.

9.Mise à disposition d'un agent de la Ville au CCAS.

1O.Approbation de contrats d'apprentissage.

URBANISME

11. Convention de Projet Urbain Partenarial - Urbatys.

(Attention à prendre en compte les observations de l'avocat d'URBATYS).

SCOLAIRE

12. Modification des tarifs.

QUESTIONS DIVERSES