Prochain Conseil Municipal - Jeudi 11 Décembre 2025

Jeudi 11 Décembre 2025 à 20h

Espace Carzou

2 rue des écoles

91310 Linas

Séance ouverte au public.

ORDRE DU JOUR:

- Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2025.

- Décisions Municipales n°10-2025 et n°11-2025.

- Tableau récapitulatif des dossiers de déclarations d'intention d'aliéner (DIA).

AFFAIRES GENERALES

1. Approbation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA).

FINANCES

2. Décision Modificative n°2 - Budget 2025.

3. Qualité comptable - correction sur exercices antérieurs par utilisation du compte 1068

4. Créances irrécouvrables Ville : Admission en non-valeur.

RESSOURCES HUMAINES

5. Renouvellement d'adhésion à la protection sociale complémentaire 2024-2029.

6. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG).

URBANISME

7. Acquisition amiable de la parcelle A n°1595.

8. Droit de préemption urbain des parcelles AB n°301, 302, 303, 460 et 461.

CULTUREL

9. Attribution d'une subvention à l'Association Team Cycliste.

QUESTIONS DIVERSES