Prochain Conseil Municipal - Jeudi 23 Novembre 2023

Jeudi 23 Novembre à 20h

Espace Carzou

2 rue des écoles

91310 Linas

Séance ouverte au public.

ORDRE DU JOUR

-Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 octobre 2023.

-Décisions Municipales n°07-2023 à n°13-2023.

URBANISME

1. Bilan de la concertation et second arrêt du PLU.

2. ZAC Carcassonne-Etang - CRACL 2022.

3. Acquisition amiable des parcelles A 103, AN 52, 54, 56.

4. Cession du lot de copropriété n°44 - 9 rue Saint Merry.

FINANCES

5. Autorisation donnée à M. le Maire pour déposer

un dossier de subvention pour le parc du centre-ville.

6. Décision Modificative n°3 - Budget 2023.

7. Délégation permanente au Maire.

8. Revalorisation des droits de place pour les manifestations.

RESSOURCES HUMAINES

9. Rapport Social Unique 2022.

1 O. Plan de développement des compétences 2023-2026:

AFFAIRES GENERALES

11 . Election d'une nouvelle Commission d'Appel d'Offres.

12. Composition du Conseil d'Administration du CCAS.

13. Composition des Comités Consultatifs.

14. Représentation de la ville dans les instances extérieures.

15. Motion de soutien et octroi de la protection fonctionnelle.

QUESTIONS DIVERSES